Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCROBAT
EURODORTHZ PRODUCTION S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3373639
Date de dépôt :
26/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2015
ACCROBAT de EURODORTHZ PRODUCTION

Présentation de la marque ACCROBAT

Déposée le 26 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURODORTHZ PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCROBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURODORTHZ PRODUCTION domicilié(e) 42-44 Rue Georges Besse,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M Jean-Pierre ROMENVILLE EURODORTHZ PRODUCTION domicilié(e) 42-44 Rue Georges Besse,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France.

La marque ACCROBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCROBAT est expirée depuis le 26 juillet 2015.

EURODORTHZ PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : XYLOVERT , EXIJANTES , DECACIM , BLACKMASS , POLYACHAPE , REGUL FOND , ACCROBAT


EURODORTHZ PRODUCTION S.A.R.L - 42-44 Rue Georges Besse,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France


M Jean-Pierre ROMENVILLE EURODORTHZ PRODUCTION - 42-44 Rue Georges Besse,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France


Inscription le 18 mai 2006 - Rejet partiel n°433918 - Publication au BOPI 2006-05-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Gants isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.